LA FRANCAISE
Présentation de la marque LA FRANCAISE
Déposée le 9 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINAIGRERIE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCAISE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FRANCAISE est expirée depuis le 9 février 2020.
VINAIGRERIE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162418 - Publication au BOPI 2000-01-19
Inscription le 20 février 1996 - Transmission de propriété n°197878 - Publication au BOPI 1996-02-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427557 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-11
Inscription le 24 février 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°517497 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24